Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINERIALE
Monsieur DAVID PENEZ

Numéro de dépôt :
4557443
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
MINERIALE de DAVID PENEZ

Présentation de la marque MINERIALE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par monsieur DAVID PENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur DAVID PENEZ domicilié(e) ZI DE LA PETITE DIMER - 62310 - FRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENEZ HERMAN, Monsieur DAVID PENEZ domicilié(e) ZI DE LA PETITE DIMERIE - 62310 - FRUGES - France.

La marque MINERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERIALE arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

DAVID PENEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES DU MONDE


Monsieur DAVID PENEZ - ZI DE LA PETITE DIMER - 62310 - FRUGES - France


PENEZ HERMAN, Monsieur DAVID PENEZ - ZI DE LA PETITE DIMERIE - 62310 - FRUGES - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Matériaux de construction non métalliques.